Le ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a décidé, le 12 avril 2016, une consultation portant sur les projets d’ordonnance et de décret pris en ...

Oui au Scot, non au Sraddet. Comme ce fut le cas dans d’autres collectivités du département, le conseil municipal de Romilly-sur-Seine et le conseil communautaire des Portes de Romilly-sur-Seine ...

Cette approche schématique du secteur permet d’identifier les liens juridiques entre chacun des acteurs du marché. Il ne s’agit pas ici d’être exhaustif quant à toutes les situations potentielles – ce ...

La trame verte et bleue ne dispose pour l’instant que d’un statut marginal dans les schémas de cohérence territoriale (Scot) d’Alsace. « Elle n’apparaît qu’à travers les études complémentaires. Ce ...

Lors des années fastes, entre 1996 et 2000, la grande majorité des entreprises américaines n'ont pas payé d'impôt sur les sociétés (1), et 94 % des entreprises qui en ont payé ont déclaré un profit ...

Tous bancs politiques confondus, les élus d’Avignon ont rejeté un schéma de coopération intercommunale « sans ambition ni perspective » pour le Vaucluse. En Bretagne, Saint-Nicolas-du-Pélem (1725 hab.

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 prévoit l'élaboration de schémas de services collectifs de transports de voyageurs et de marchandises.

La profession agricole se dit prête à demander à la justice de réviser les Schémas directeurs d’aménagement et de gestion de l’eau (Sdage), programmés pour la période 2022-2027, pour les secteurs ...

« On ne règle pas un problème avecle système de pensée qui l’a engendré. » ALBERT EINSTEIN Depuis l’automne 2008, l’économie mondiale se trouve plongée dans une crise économique et financière majeure.

Facebook vient d’annoncer qu’il allait renforcer sa lutte contre les schémas frauduleux de partages de contenu entre pages. De plus en plus de créateurs de contenus organisent en effet des réseaux de ...

Cette approche schématique du secteur permet d’identifier les liens juridiques entre chacun des acteurs du marché. Il ne s’agit pas ici d’être exhaustif quant à toutes les situations potentielles – ce ...